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RCS [Ville] : [numéro RCS]
SIRET : [XXX XXX XXX XXXXX]
N° TVA intracommunautaire : FR [XX XXX XXX XXX]
Téléphone : 01 00 00 00 00
Email : contact@nova-sante.fr

Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]

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Notre activité est référencée auprès de l'Agence Régionale de Santé (ARS) et conforme aux exigences de la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site nova-sante.fr (textes, images, vidéos, logo, charte graphique, structure du site) sont la propriété exclusive de NOVA SANTÉ ou de ses partenaires et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

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Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à contact@nova-sante.fr ou via notre formulaire de contact.

Dernière mise à jour : 2026

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